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Conditions Générales d'utilisation


I . En utilisant les services d'OGITE, vous vous engagez à accepter sans réserves les Conditions Générales d'Utilisation ci-dessous. Celles-ci concernent tous les services Ogite.

II . Ces Conditions Générales d'Utilisation d'OGITE sont susceptibles d'être mises à jour à tout moment. Vous pouvez en consulter la version la plus récente sur notre page "Conditions Générales d'Utilisation" dont un lien figure sur chaque page du site ogite.com.

III . OGITE se réserve le droit, sans préavis et sans indemnités, de supprimer tout site qui ne respecterait pas les présentes conditions, notamment tout site au contenu illégal au regard de la loi française (sites traitant du hacking, piratage, warez, téléchargement illégal, incitant à la haine, au sexisme, à l'homophobie ou au crime, contenant du matériel pédophile, pornographique, nazi, ... ( liste non exhaustive)).

IV . Lors de votre inscription, vous vous engagez à fournir des informations exactes et complètes sur vous-même. Celles-ci devront toujours être maintenues à jour.

V . OGITE ne communiquera à aucun tiers, sans votre accord préalable, les informations personnelles que vous saisirez sur notre formulaire d'inscription.
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X . Vous conservez tous les droits d'auteur pour le contenu de votre site. Vous êtes seul responsable de leurs protections. OGITE possède tous les droits relatifs aux services qu'il propose. Vous ne pourrez en aucun cas en réclamer les sources, même en cas de coupures définitives des dits services. OGITE possède et conserve tous les droits relatifs au Service, qui comprend des informations exclusives et confidentielles protégées par les lois applicables sur la propriété intellectuelle et d'autres législations. Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, présenter, afficher ou vendre les informations exclusives dont OGITE est propriétaire sans l'autorisation expresse d'OGITE.

XI . Vous vous interdisez d'afficher sur votre site tous les contenus et commentaires de nature raciste, de nature à inciter à la violence ou à la discrimination, diffamatoires, pornographiques, pédophiles, portant atteinte à la dignité humaine ou à la vie privée, ou portant atteinte aux droits de propriétés (création intellectuelles, marques), et d'une manière générale, contraires aux bonnes moeurs et aux règles d'Ordre Public.

XII . Vous vous interdisez d'afficher sur votre site tout contenu pornographique ou des liens vers des sites pornographiques.

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XIV . OGITE n'est pas autorisé à consulter le contenu de votre site avant sa mise en ligne. Toutefois, en cas de litige, OGITE, ou toute personne ou entité désignée par OGITE, se réserve le droit d'accéder au contenu hors ligne de votre site, qu'il soit public ou privé.

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